Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUISE DE PAQUES
VAN HOUTEN GmbH & CO. KG - société de droit allemand

Numéro de dépôt :
96614290
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2006

Présentation de la marque MARQUISE DE PAQUES

Déposée le 5 mars 1996 par la société étrangère VAN HOUTEN GmbH & CO. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUISE DE PAQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société étrangère VAN HOUTEN GmbH & CO. KG domicilié(e) Am Stammgleis 9, 22844 NORDERSTEDT ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque MARQUISE DE PAQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUISE DE PAQUES est expirée depuis le 5 mars 2006.

VAN HOUTEN GmbH & CO. KG a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFOTIN , DREAM CHOCOLATE


VAN HOUTEN GmbH & CO. KG - société de droit allemand - Am Stammgleis 9, 22844 NORDERSTEDT ALLEMAGNE - Allemagne


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Articles en chocolat diététique à usage médical; chocolats, pralines et bonbons pour diabétiques.Cacao; chocolat, tablettes de chocolat (brut et fourré), bâtons de chocolat fourré; objets et figurines de Pâques en chocolat, lapins de Pâques en chocolat (brut et fourré), canards de Pâques en chocolat (brut et fourré), ufs de Pâques en chocolat (brut ou fourré); confiserie, sucrerie, bonbons, pralines, truffes en chocolat; massepain et nougat, bouchées de massepain et de nougat; gaufres, biscuits gaufrés et pralines gaufrées; noisettes, amandes, croquets. tous ces produits enrobés de chocolats

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.